ITL Santé
Présentation de la marque ITL Santé
Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITL Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ITL Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITL Santé est expirée depuis le 22 mars 2021.
ITL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 9 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659178 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09
Inscription le 9 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659177 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09
Inscription le 29 novembre 2018 - Changement d'adresse n°741153 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-11-29